P.P.R. «INONDATION » DU SECTEUR « ALBIGEOIS » (2004) : P.P.R.I.
Ce document, émanant de la D.D.E. du Tarn, comporte:
Une note de présentation
- Politique de l’Etat
- Géographique et hydrologie du bassin versant du Tarn et de ses affluents
- Aléas
- Principes à appliquer en zones inondables
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Un règlement
- Effets du P.P.R.
- Zonage
- Dispositions d’occupation du sol
- Règles de construction
P.P.R.-R.G.A.
« Mouvements différentiels de terrain liés au phénomène de retrait-gonflement des argiles dans le département du Tarn » (2008)
Ce document, émanant de la D.D.E.A. du Tarn, comporte :
- Une note de présentation
- Un règlement (mesures applicables aux projets de construction, mesures de protection et de sauvegarde)
- Une carte d’aléa : tout le territoire de la commune de Cunac est concerné par ce risque.
L’ensemble de ces documents est consultable à la Mairie de Cunac.
