ORDRE DU JOUR
1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du 05 juin 2026,
2°) Admission en non valeur (liste 8002480333),
3°) Election des délégués aux divers syndicats et organismes extérieurs - Rectificatif pour la désignation des délégués du Dadou,
4°) Retrait délibération N° DEL_2026_008 du 20 mars 2026 portant sur les délégations du Conseil municipal au Maire,
5°) Délégations du Conseil municipal au Maire,
6°) Règlement intérieur du Conseil municipal de Cunac,
7°) Tarifs Cantine-Alaé au 1er septembre 2026,
8°) Tarifs ALSH au 1er juillet 2026,
9°) Chantier Loisirs Jeunes été 2026,
10°) Convention d'occupation du domaine public pour la Maison des Assistantes Maternelles (M.A.M.),
11°) Création d'un poste d'Adjoint technique territorial principal de 2ème classe à temps non complet,
12°) Evaluation du PLUi - Avis de la commune de Cunac,
13°) Tirage au sort des jurés d'assises,
14°) Informations diverses.
 Procès-Verbal de la séance du 5 juin 2026 |
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| Délibérations de la séance du 25 juin 2026 Liste récapitulative des délibérations adoptées :
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ORDRE DU JOUR
1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal 23 avril 2026,
2°) Désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs,
3°) Participation employeur à la prévoyance.
| Procès-Verbal de la séance du 23 avril 2026 |
| Délibérations de la séance du 5 juin 2026 |
ORDRE DU JOUR
1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mars 2026,
2°) Compte de Gestion 2025,
3°) Compte Administratif 2025,
4°) Affectation de résultat de fonctionnement 2025,
5°) Taux des taxes directes locales 2026,
6°) Budget Primitif 2026,
7°) Subventions 2026 aux Associations,
8°) Changement des cages de foot,
9°) Approbation du règlement intérieur,
10°) Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID),
11°) Désignation d'un représentant au sein de la Société Publique Locale (SPL) du Pôle Funéraire Public de l'Albigeois et de l'Autan,
12°) Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles et/ou pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité,
13°) Renouvellement convention Zig Z'Arts "l'école rencontre les arts de la scène" 2026/2029,
14°) Informations diverses.
| Procès-Verbal de la séance du 20 mars 2026 |
| Délibérations de la séance du 23 avril 2026 |
ORDRE DU JOUR
1°) Installation du Conseil municipal,
2°) Election du Maire,
3°) Fixation du nombre d'Adjoints,
4°) Election des Adjoints au Maire,
5°) Fixation du nombre de Conseillers délégués et désignations,
6°) Lecture par le Maire de la charte de l'élu local aux Conseillers municipaux,
7°) Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d'Administration du CCAS,
8°) Election des membres de la Commission d'Adjudications ou d'Appel d'Offres,
9°) Constitution des Commissions municipales,
10°) Election des délégués aux divers syndicats et organismes extérieurs,
11°) Délégations du Conseil municipal au Maire,
12°) Indemnités de fonction au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers délégués,
13°) Approbation du dernier Procès-Verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2025 établi avant le renouvellement général,
14°) Décision du Maire du 30 janvier 2026,
15°) Questions diverses.
| Procès-Verbal de la séance du 11 décembre 2025 |
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| Délibérations de la séance du 20 mars 2026 |