Arrêtés municipaux

2024

   
N° AR-2024-019 : Réalisation de cours "Savoir rouler" pour les classes de CM1 et CM2 de l'école de Cunac qui auront lieu les lundis - mardis - jeudis et vendredis des semaines 22 et 24 sur une partie de la place de la Grèze (côté entrée du bâtiment de l'ALAE).
N° AR-2024-016 : Cérémonie commémorative du 08 mai 1945 qui aura lieu le 08/05/2024 à 17h00 à Cunac.
N° AR-2024-015 : Travaux de marquages au sol (pose de logos thermocollés) Entreprise Signalisation Occitanie, ronds-points Grand'Rue à Cunac.
N° AR-2024-012 : Réglementation Marché du lundi sur la place du Mail à Cunac à compter du 08 avril 2024.
N° AR-2024-011 : Organisation de la cérémonie commémorative du 19.03.1962 à Cunac le mardi 19.03.2024 à 17h00.
N° AR-2024-009 : Travaux de tranchée pour réseau sec pour un particulier situé au 31, chemin d'Artigues à Cunac.
N° AR-2024-006 : Marquage au sol des différentes écluses sur la commune de Cunac.
N° AR-2024-005 : Autorisation d'occupation du domaine public pour vente de Burgers Food Truck 'Pass'O'Camion le vendredi
sur la place du Mail à Cunac. Démarrage le vendredi 09 février 2024.
N° AR-2024-004 : Travaux de réfection de revêtement de tranchées d'eau potable Véolia sur différents tronçons de la Grand'Rue à Cunac.
N° AR-2024-002 : Travaux de mise en place de dispositifs de ralentissement sur la commune de Cunac.
N° AR-2024-001 : Travaux avec stationnement d'une benne sur le domaine public chez un particulier situé au 3 Côte des Chênes à Cunac.

2023

   
N° AR-2023-071 : Élagage des arbres et haies (C2A Passage du lamier) chemins de St-Eloi, du Renard, du Gach et de Flaujou à Cunac.
N° AR-2023-070 : Réglementation de la circulation et du stationnement lors du Marché des lundis 18 décembre2023 - 15 janvier 2024 - 19 février 2024 et 11 mars 2024 Place du Mail à Cunac.
N° AR-2023-069 : Travaux d'élagage (Etp BASCOUL) des arbres route des Templiers à Cunac.
N° AR-2023-067 : Travaux de mise en place des Écluses sur la route Vieille de Montplaisir à Cunac.
N° AR-2023-065 : Travaux d'aménagement de l'entrée du parking de la Salle des Fêtes (Grand'Rue) à Cunac.
N° AR-2023-064 : Aménagement sécurité (Ecluses) Route Vieille de Montplaisir à Cunac.
N° AR-2023-063 : Arrêté municipal réglementant les emplacements réservés au stationnement des véhicules transportant des personnes handicapées sur la commune de Cunac (Modificatif).
N° AR-2023-062 : Mise en place de STOP : Grand'Rue sortie sur la route de Saint-Juéry / Chemins de Cabrillac et de la Laudié sur la Route de Villefranche / Chemin du Pin sur la Route des Templiers à Cunac.
N° AR-2023-061 : Instauration d'un sens unique de circulation et d'un sens interdit Rue des Hospitaliers à Cunac.
N° AR-2023-060 : Marché de Noël de Cunac du dimanche 03/12/2023 à la salle de spectacles.
N° AR-2023-059 : Travaux de création de dalle béton et fouille de raccordement pour Prise de Potentiel n° 161 - route de Saint-Juéry à Cunac.
N° AR-2023-058 : Bourse aux Jouets du dimanche 12 novembre 2023 organisée par l'Association des Parents d'Elèves.
N° AR-2023-056 : Cérémonie commémorative du 11 novembre 2023 à Cunac.
N° AR-2023-055 : Réglementation circulation pour travaux, route des Templiers à Cunac du 10 au 12/10/2023.
N° AR-2023-054 : Réglementation circulation et stationnement pour l'organisation d'OCTOBRE ROSE le 15/10/2023 Place du Mail à Cunac.
N° AR-2023-053 : Réglementation circulation : écluses en test avec limitation de vitesse à 30km/h, route Vieille de Montplaisir à Cunac.
N° AR-2023-051 : Travaux SPIE pour alimentation éclairage public au niveau du CFA, route des Templiers à Cunac.
N° AR-2023-050 : Prolongation Eiffage Energies Systèmes (bouclage réseaux NTIC C2A) route de Saint-Juéry à Cunac.
N° AR-2023-049 : Manifestation SJO Cyclisme "Savoir rouler" le samedi 09/09/2023, Place de la Grèze à Cunac.
N° AR-2023-048 : Réglementation Forum des Associations dimanche 03/09/2023, Place de l'Eglise à Cunac.
N° AR-2023-047 : Travaux entretien SPIE BATIGNOLLES voirie RD999 (au niveau du Giratoire du CFA).
N° AR-2023-046 : Réglementation Marché de Plein vent à Cunac (lundi après-midi - Place de la Grèze).
N° AR-2023-045 : Travaux de branchement assainissement BENEZECH TP pour un particulier au 31 chemin d'Artigues à Cunac.
N° AR-2023-044 : Travaux de réparation de conduite Télécom GVMV, route des Templiers à Cunac.
N° AR-2023-040 : Travaux de réparation de conduite Télécom GVMV, route des Templiers à Cunac.
N° AR-2023-037 : Réglementation de la circulation et stationnement Marchés gourmands du 01/07/23 et 05/08/23.
N° AR-2023-036 : Autorisation d'occupation du domaine public communal (distributeur de viande).
N° AR-2023-035 : Travaux bouclages réseaux NTIC de la C2A, route de Saint Juéry.
N° AR-2023-034 : Autorisation d'occupation du domaine public communal (distributeur de pain).
N° AR-2023-033 : Travaux Télécom fibre optique, route des Templiers.
N° AR-2023-032 : Interdiction de consommation d'alcool sur la voie publique pendant la fête du village à Cunac.
N° AR-2023-031 : Réglementation de la circulation et du stationnement pour la fête du village.
N° AR-2023-029 : Utilisation du domaine public communal pour organisation vide-greniers.
N° AR-2023-028 : Autorisation d'occupation du domaine public communal pour vide-greniers du 11/06/2023.
N° AR-2023-027 : Réglementation de la circulation et du stationnement Marché Artisanal du 10/06/2023, Place de l'église.
N° AR-2023-026 : Travaux de branchement d'assainissement Grand'Rue du 25 au 31/05/2023.
N° AR-2023-025 : Travaux de remplacement de l'éclairage de la Salle de Sports le 24/05/2023.
N° AR-2023-024 : Réglementation de la circulation et du stationnement rassemblement automobile du 21/05/2023, Place de la Grèze.
N° AR-2023-023 : Délégation de fonction à une conseillère municipale.
N° AR-2023-022 : Délégation de fonction à un conseiller municipal.
N° AR-2023-021 : Limitation de la vitesse à 30 km/h sur une portion de la route de Villefranche et l'ensemble du Chemin de Saint-Eloi.
N° AR-2023-020 : Cérémonie Commémorative du 08 mai 1945.
N° AR-2023-019 : Travaux de branchement d'eau potable par Véolia, route de Saint Juéry le 20/04/2023.
N° AR-2023-018 : Prolongation de l'arrêté AR-2023-013 (installation grue et échafaudage Place de l'église) du 15 au 29/04/2023.
N° AR-2023-017 : Restriction de circulation pour travaux de mise en place d'une piscine chez un particulier le 30/03/2023.
N° AR-2023-016 : Travaux de réfection de la signalisation horizontale, rue Grand'Rue du 04/04/2023.
N° AR-2023-015 : Travaux de réfection de la signalisation horizontale sur la commune du 04 au 21/04/2023.
N° AR-2023-014 : Circulation et stationnement pour le Trail de Cunac le 26/03/2023.
N° AR-2023-013 : Travaux de réfection toiture et ravalement de façade LORENZON au 1 rue de la Mairie à Cunac du 15/03 au 14/04/2023.
N° AR-2023-012 : Céremonie Commémorative du 19 mars 1962 le 19/03/2023 à Cunac.
N° AR-2023-011 : Rassemblement automobile - CAR & COFFEE ExtrêmeCar le dimanche 12/03/2023, Place la Grèze à Cunac.
N° AR-2023-010 : Travaux de réfection de la chaussée chemin du Pin à Cunac, COLAS SO du 08 au 17/03/2023.
N° AR-2023-009 : Travaux de réfection sur trottoirs rue Al Poussac à Cunac, COLAS SO du 07 au 10/03/2023.
N° AR-2023-008 : Stationnement d'un camion de livraison route de Villefranche à Cunac le 24/02/2023.
N° AR-2023-007 :  Passage du lamier C2A, Travaux élagage d'arbres et de haies sur la commune de Cunac du 20/02 au 07/03/2023.
N° AR-2023-006 : Travaux de réparation du réseau assainissement BENEZECH TP - C2A rond-point Ecole de Cunac du 27/02 au 17/03/2023.
N° AR-2023-005 : Installation de boîtiers répéteurs de signal pour la télé relève des compteurs d'eau VEOLIA du 13/02 au 21/04/2023.
N° AR-2023-001 : Pose Panneau "Cédez le passage" au carrefour Chemin de Jalet - Chemin des Fargues à Cunac.