Comptes-rendus des conseils municipaux

Séance du 17 décembre 2020

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 10 novembre 2020
2°) Création d'un service jeunesse composé d'un ALAE et d'un ALSH
3°) TARIFS DE L'ALSH
4°) Règlement intérieur de l'ALSH
5°) Création de deux postes "Adjoint Territorial d'Animation" à temps complet
6°) Exonération du loyer du local commercial (1er trimestre 2021)
7°) Exonération des droits de place des exposants du marché de plein vent (Janvier 2021)
8°) Subvention de fonctionnement à la crèche Pirouette-Galipette de Cambon  
9°) Droit de place de taxi année 2021
10°) Tarifs municipaux 2021
11°) Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2021
12°) Attribution de Compensation 2020 et Rapport de la CLECT 2020
13°) Rapport d'observations définitives portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la C2A pour les exercices 2012 et suivants
14°) Règlement intérieur de la Salle de Spectacles
15°) Règlement intérieur de la Salle de Sports
16°) Règlement intérieur de l'Espace Associatif
17°) Informations diverses

Compte-rendu

Séance du 10 novembre 2020

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 27 août 2020
2°) Aménagement et accessibilité des toilettes à l'école maternelle avec demandes de subventions
3°) Réparation de la toiture de la Salle de Spectacles avec demandes de subventions
4°) Mise en sécurité de l'école et de l'Alaé, installation d'un visiophone et d'une alarme avec demandes de subventions
5°) Restructuration Mairie avec demandes de subventions
6°) Construction d'un colombarium avec demandes de subventions
7°) Décision Modificative N°1 au Budget Primitif 2020
8°) Subventions aux Associations
9°) Subvention à la Coopérative scolaire
10°) Convention de partenariat avec la Scène Nationale d'Albi
11°) Adhésion contrat groupe ouvert à adhésion facultative garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux période 2021 -2024 - autorisation signer contrat, choix des garanties, délégation gestion CDG.
12°) Règlement intérieur du Conseil Municipal
13°) Informations diverses

Compte-rendu

Séance du 27 août 2020

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 16 juillet 2020
2°) Compte-rendu de la décision du Maire
3°) Indemnité de responsabilité des régisseurs d'avances et des régisseurs de recettes
4°) Règlement intérieur de la cantine scolaire 2020-2021
5°) Règlement intérieur de l'Alaé 2020-2021
6°) Adhésion au Comité des Œuvres Sociales de l'Albigeois (C.O.S)
7°) Résiliation de l'adhésion au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
8°) Mise à jour du tableau des effectifs de la Collectivité
9°) Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles et/ou pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
10°) Informations et questions diverses

Compte-rendu

Séance du 16 juillet 2020

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du procès-verbal de la séance du 25 juin 2020
2°) Vote du Budget Primitif 2020
3°) Subvention à la Crèche Pirouette-Galipette de Cambon
4°) Délégations du Conseil municipal au Maire
5°) Renouvellement de la convention avec la Fédération des Œuvres Laïques (FOL 81)
6°) Mise à disposition de la Licence IV
7°) Règlement intérieur du marché
8°) Tarifs des droits de place pour le marché
9°) Création d'une Régie
10°) Création d'un poste d'Adjoint Technique Territorial à temps non complet
11°) Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
12°) Adhésion au groupement de commandes d'achat d'énergie (Convention constitutive)
13°) Désignation d'un délégué au sein du Syndicat "Agence de GEstion et de Développement Informatique" (A.GE.D.I.)

Compte-rendu

Séance du 25 juin 2020

ORDRE DU JOUR

1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 25 mai 2020
2°) Compte de Gestion 2019
3°) Compte Administratif 2019
4°) Vote des Taxes Locales 2020
5°) Tarifs de la cantine scolaire et de l'Alaé 2020-2021
6°) Renouvellement du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
7°) Synthèse des activités des Commissions municipales

Compte-rendu

Archives

Conseil municipal du 25/05/2020
Conseil municipal du 27/01/2020
Conseil municipal du 16/12/2019
Conseil municipal du 07/10/2019
Conseil municipal du 24/06/2019
Conseil municipal du 13/05/2019
Conseil municipal du 25/03/2019
Conseil municipal du 28/01/2019