Ordre du Jour:

- Attibutions de Marchés
- Règlements intérieurs de la cantine & de la garderie
- Convention de préfinancement pour un Groupe d'habitations à    lanel Bas
- Lotissement de la Rivière
- Décisions modificatives budgétaires
- Emprunt pour le programme d'assainissement de la Route de St Juéry
- Recensement complémentaire de la population 2005
- Recensement général de la population 2006
- Modification concernant la vente d'un terrain ZA de Lavergne
- Projet d'acquisition d'un terrain Grand'Rue
- SIVOM de Villefranche d'Albigeois
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Cimetère
- Taxe Locale Equipement
- Assainissement Collectif, Rte St Juéry & de Villefranche
- Espace Associatif
- Accord Général sur le Commerce & les Services
- Révision POS-PLU
- CAUE, étude pour la recomposition du centre bourg
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Modification du POS
- Assainissement Collectif, demande de subventions
- Décisions modificatives budgétaires
- Convention Dialège
- Dénominations de voies nouvelles
- Recensement général de 2006
- Mise à jour des cadres d'emploi
- Convention pour fonds de concours avec la C2A
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Convention F.O.L.
- Tarifs 2006 Assainissement collectif
- Rapport 2005 C.L.E.C.T.
- Attributions marchés
- Dotation Globale Equipement 2006
- Indemnités de logement aux instituteurs
- Assainissement Rte de St Juéry
- Décisions budgétaires modificatives
- SIAH du Dadou
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Temps de travail d'un emploi "agent des services techniques"
- Budget général 2005 : compte administratif et compte de gestion
- Service assainissement : compte administratif et compte de gestion
- Vote des 3 taxes locales
- Budget primitif général 2006
- Service assainissement : budget primitif 2006
- Attribution de marché pour "l'espace associatif"
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Demande DGE 2006
- Attribution Marché Espace Associatif
- Débat PADD
- Accueil à la cantine des enfants présentant des allergies alimentaires
- Droit de place Taxis 2006
- Orientations budgétaires 2006
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Règlement cimetière
- Marché Espace Associatif
- Attribution Marché Assainissement Rte de St Juéry
- Construction sixième classe
- Emprunt Espace Associatif
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Avant-projet 6ème classe et préau
- Autorisation signature marché "groupement de commandes" Route des Templiers
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Décisions modificatives au BP 2006 de la commune
- Création d'une 6ème classe : demande de subvention au Conseil Général
- Marché de travaux "extension de l'école communale"
- Incendie du bâtiment communal : place du Mail
- Marché de maîtrise d'oeuvre avec la cabinet SCHERZ'EAU pour les travaux d'assainissment : zone NAX des Combettes et Route de Saint-Juéry
- Marché de travaux "Voirie 2006"
- Fonction d'inspection des règles d'hygiène et de sécurité du travail 
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Voirie 2006 : demande de subvention
- Lotissement des Chênes "ex Sittelles II"
- Marché de travaux "extension de l'école communale" : Participation pour  Voies et Réseaux ; Convention de versement préalable à la délivrance d'occuper le sol
- Subventions aux associations
- Affectation d'un local à l'Association du Foyer Laïque d'Education Permanente
- Modification des statuts du Syndicat Intercommmunal d'Electrification Rurale de Fauch III (S.I.E.R.)
- Règlement du Service Public de l'Assainissement non Collectif (SPANC) de la C2A
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Desserte de la "Zone d'Activités des Combettes"

Ordre du Jour:

- Décisions modificatives budgétaires au BP 2006 de la commune
- Tarifs cantine/garderie 2006/2007
- Règlements cantine/garderie 2006-2007
- Organisation des emplois
- Attribution de marchés publics : voirie 2006
- Rapport annuel sur l'eau 
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Recensement complémentaire de la population en octobre 2006 : fixation du taux de vacarion de l'agent recenseur
- Décision modificative au Budget Primitif (BP) 2006 du Service Assainissement
- Décisions modificatives au BP 2006 de la Commune
- Subventions aus associations
- Extension de la compétence C2A : développement des activités de pleine nature
- Organsiation des emplois
- Location du matériel communal pour repas de quartier
- Questions diverses.

Ordre du Jour:

- Convention chantier d'insertion "environnement"
- Convention avec les Compagnons bâtisseurs pour les travaux à l'église
- Contrat de location du matériel de reprographie
- Subvention exceptionnelle
- Situation budgétaire : budget général et budget assainissement
- Contrat d'assurance
- Réhabilitation du bâtiment communal suite au sinistre Place du Mail
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Election d'un nouvel adjoint
- Désignation d'un nouveau membre dans diverses commsissions municipales
- Désignation de nouveaux représentants dans différents organismes

Ordre du Jour:

- Situations budgétaires : budget général et budget assainissement
- Avenants aux marchés travaux d'assainissement
- Avenants aux marchés de l'Espace associatif
- Questions diverses.

Ordre du Jour:

- Décisions modificatives budgétaires.
- Nouvelle composition de la Commission d'appel d'offres.
- Cession de parcelles de terrain à la commune :
      * terrain PUEL situé "Résidence du Parc".
      * terrain PUEL situé à "la Canaque".
- Convention A.T.E.S.A.T.  (Aide Technique de l'Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire).
- Tarifs communaux 2007.
- Dénomination de voies nouvelles.
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Rapport de la C.L.E.C.T. (Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées) 2006.
- Modification du plan de financement de la sixième classe de l'école.
- D.G.E. (Dotation Globale d'Equipement) 2007.
- Itinéraires de randonnée.
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Budget général 2006 : compte administratif et compte de gestion.
- Service assainissement : compte administratif et compte de gestion.
- Vote des 3 taxes locales.
- Budget primitif général 2007.
- Service assainissement : budget primitif 2007.
- Tableau des effectifs de la collectivité.
- Convention de partenariat pour le chantier environnement.
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Demande de subvention voirie 2007.
- Attribution de subventions aux associations.
- Transfert de terrains au domaine public.
- Création d'une taxe et institution d'un abattement.
- "Réhabilitaiton du bâtiment communal Place du Mail" : avant-projet sommaire.
- Questions diverses.

Ordre du Jour:

- Suventions aux associations
- Emploi saisonnier en CDD
- Modification du tableau des emplois
- Tarifs de la cantine et de la garderie
- Décisions modificatives au Budget Primitif 2007
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Assainissement Route de Villefranche
- Bâtiment communal Place du Mail
- Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau
- Emploi au service technique
- Attribution subvention annuelle
- Location d'un bâtiment
- Tour de France 2007
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Modification du tableau des effectifs de la catégorie C
- Modification d'un contrat d'accompagnement dans l'emploi (CAE)
- Décisions modificatives au budget primitif 2007
- Subventions annuelles aux associations
- Asainissement Route de Villefranche
- Eclairage public 2007
- Réforme des autorisations d'urbanisme
- Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
- Règlementation de la cantine et garderie scolaire
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Attribution du marché "réhabilitation du bâtiment communal"

Ordre du Jour:

- Convention avec le Centre de loisirs des francas de Saint-Juéry
- Fonds de concours C2A
- Marché assainissement Route de Villefranche
- Réforme de l'urbanisme
- Convention ATESA (Association Technique des Services de l'Etat)
- Décision modificative budgétaire
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Organisation du service technique
- Décision modificative budgétaire
- Convention Centre de Loisirs : Mairies de Cambon, Cunac et Association "le village des enfants"
- Projets de statuts du SDET (Syndicat départemental d'électrification du Tarn)
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Tarifs communaux 2008
- Tarif droit de place taxi
- Convention d'insertion PLIE 2008
- Contrat de service DI@LEGE
- Lotissement Les Sittelles : transfert de voirie dans le domaine public
- Aménagement aire de retournement à La Marquette
- Organisation du service périscolaire
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Rapport 2007 de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées)
- DGE 2008
- Cession terrain PUEL "Résidence du Parc"    
- Convention "Réseau jeune public" avec la FOL 81
- Questions diverses

- Budget général 2007 : compte administratif et compte de gestion.
- Service assainissement 2007 : compte administratif et compte de gestion.
- Vote des 3 taxes locales.
- Budget primitif général 2008.
- Service assainissement : budget primitif 2008.
- Marché de travaux pour l'accessibilité du bâtiment communal Place du Mail.
- Questions diverses.

Ordre du Jour:

- Modification des effectifs de la catégorie C
- Renouvellement de CDD
- Avenant n° 1 au marché bâtiment communal
- Avenant n° 1 au marché assainissement route de Villefranche
- Convention 2008 avec l'association Francas de Saint-Juéry
- Compétences Nouvelles technlogies de l'information et de la communication (NTIC) de la C2A
- Questions diverses

Ordre du Jour:

- Election du Maire
- Elections des adjoints
- Composition des Commissions    
- Indemnités de fonction au maire et aux adjoints
- Questions diverses

Ordre du Jour:

Ordre du Jour:

- Organisiation des emplois.
- Subventions annuelles aux associations.
- Subvention exceptionnelle au Comité d'Animation de Cunac.
- Loyer du local commercial Place du Mail-
- Convention SITOMA (Syndicat Intercommunal de Traitement des Ordures Ménagères de l'Albigeois).
- Désignation du représentant de la commune à la CLECT (Commsission Locale d'Evaluations des Charges transférées).
- Voirie 2008.
-Rentrée scolairre 2008-2009.
- Questions diverses.

Ordre du Jour:

- Organisation des emplois.
- Service de remplacement.
- Tarifs cantine et garderie pour l'année scolaire 2008/2009.
- Fonds de développement Territorial.
- Questions diverses :
        *Subventions aux associations,
        *Association VERSO,
        *Journée de solidatité,
        *Ecole : point de situation.

Ordre du Jour:

- Décisions du Maire.
- Créations de logements locatifs sociaux.
- Rapport d'activités de la C2A.
- Règlement et convention de l'espace associatif.
- Questions diverses :
        *Conseil d'école.
        *Point sur les travaux en cours.
        *Cérémonie commémoratives du 11 novembre 1918.
        *Édition 2009 du guide pratique de Cunac.

Ordre du Jour:

Ordre du Jour:

- Décision du Maire.
- Tarifs communaux 2009.   
- Tarif droit de place taxi.
- Redevance d'occupation du domaine public pour le réseau GDF.
- Subvention exceptionnelle à l'association "Loisirs créatifs cunacois".
- Durée d'amortissement des ouvrages d'assainissement
- Association syndicale du lotissement du Clos de Jalet (allée du Barthas).
- Questions diverses

- Fonds de développement territorial 2008.
- Indemnité de conseil au comptable du trésor.
- Transfert de voirie lotissement "les Chênes".
- Convention d'accueil Loisirs Éducatifs 2009.
- Autorisation d'instaurer le permis de démolir.
- Questions diverses.

- DGE 2009.
- Enquête publique établissement DYRUP.
- Îlot du jardin public.
- Défense des collectivités territoriales.
- Décision du maire.
- Questions diverses.

- Décision du maire
- Vote des 3 taxes locales
- Budget général 2008
- Service assainissement 2008
- Budget primitif général 2009
- Service assainissement 2009
- Tableau des effectifs 2009
- Chantier d'insertion "travaux d'environnement"
- Questions diverses.

- Décisions du Maire
- Subventions aux associations
- Questions diverses.

- Décisions du Maire
- Ilot du Jardin public
- Convention École numérique rurale
- Demande de subvention pour travaux de voirie 2009
- Subvention exceptionnelle au CAC
- Taxes et produits irrécouvrables
- Règlements et conventions d'utilisation des locaux municipaux
- Questions diverses.

Ordre du Jour:

- Décisions modificatives au budget général 2010 de la commune.
- Approbation du rapport de la CLECT 2010.
- Extension de la mairie et de la Salle de Spectacles.
- Subvention exceptionnelle à l'association "Loisirs Créatifs Cunacois"
- Création de l'emploi d'un Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles.

- Questions diverses
     * P.L.U.
     * Social
     * Travaux en cours
     * Local du Foyer

Ordre du Jour:

Ordre du Jour:

Ordre du Jour:

Ordre du Jour:

Ordre du Jour:

- Décision du Maire.
- Mise en sécurité de la statue Saint-Jacques.
- Rentrée scolaire 2011-2012.
- Réforme des collectivités territoriales.
- Convention de prêt à usage d'une licence de débit de boissons.

- Questions diverses :
     * Extension de la Mairie et de la Salle de spectacles.
     * Travaux :
        . réfection Route d'Albi (125 m) et Route de Saint-Juéry (250 m).
        . réception des travaux du Pont de la Rasclette et du mur du cimetière.
        
     * Association les Francas de Saint-Juéry.
     * Réseau "Balades en Albigeois" de la C2A.
     * Semaine des transports et de la mobilité de la C2A.